Règlement Intérieur

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves. 

 

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

- prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation

Article 2 : Consignes de sécurité

- consignes d'incendie;

- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;

  • interdiction de fumer

Article 3 : Accès aux locaux

- horaires de l'établissement : 14 h à 19 h pour le public

- accès libres à la salle de code : 14 h à 19 h pour le public

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques 

Entraînements au code

  • modalités d'accès à la salle : accès libre (horaires 14 h à 19 h) : dvd lancé par un enseignant présent
  • - modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement : accès libre après avoir reçu par mail les codes d’activation de la plate-forme d’entrainement aux tests de code.

Cours théoriques

- liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ...

- modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques

- évaluation de départ : en voiture.

- livret d'apprentissage

- modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite : en ligne ou en présentiel avec un délai de prévenance de 48 h minimum (hors jours fériés er week-end).

- déroulement d’une leçon de conduite de 2 h: 5 minutes de briefing avant la conduite, 110 minutes de conduite et 5 minutes de débriefing à la fin.

- retard : toléré si justifié.

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques 

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates vivement conseillées (talons hauts à éviter) ; 

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation ;

- conservation en bon état du matériel

Article 7 : Assiduité des stagiaires

- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;

Article 8 : Comportement des stagiaires

- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et le bon déroulement des formations ;

- respect du personnel enseignant et des autres élèves

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Échelle des sanctions : avertissement oral puis avertissement écrit puis suspension provisoire et selon la gravité des faits : exclusion définitive.

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